MENTIONS LEGALES
Ce site est édité par Keolis Haguenau, SARL au capital de 110 000€, immatriculé au RCS de Strasbourg sous le SIRET 844 428 466 000 24, dont le siège social est au 10, Place désiré Brumbt à Haguenau (67500) et dont le numéro de téléphone est le 03 88 93 60 35.
Directrice de la publication : Francine HOERNER
Responsable de la rédaction : Mickaël FREIRE
Hébergement : SOPRA STERIA GROUP
Société anonyme, dont le siège est sis ZAE les Glaisins Annecy-le-Vieux 74940 Annecy, enregistrée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy sous le numéro 326 820 065. Téléphone : 04 50 33 30 30
Conditions générales d'utilisation du site
Adhésion aux conditions générales d'utilisation
Toute consultation des pages du site subséquente à la présente page emporte acceptation par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.
Accès au site
L’éditeur se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.
Responsabilités et garanties pour l'utilisation du site
L’éditeur ne garantit pas que le site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur.
L’éditeur ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations de ce site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable.
En aucun cas, l’éditeur ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site.
L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur.
L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.
Propriété intellectuelle
Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Seul est autorisé l'usage d'une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.
L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Editeur.
Partager